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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée
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SOMA EUROPE TRANSMISSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMA EUROPE TRANSMISSION
AXLETECH INTERNATIONAL SAS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1237334
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2013
SOMA EUROPE TRANSMISSION de AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée

Présentation de la marque SOMA EUROPE TRANSMISSION

Déposée le 31 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMA EUROPE TRANSMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée domicilié(e) 4 Rue Jean Servanton,42000 SAINT-ETIENNE,FRANCE (dossier no 2242761) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 339 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242761) - 75441 - France.

La marque SOMA EUROPE TRANSMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOMA EUROPE TRANSMISSION est expirée depuis le 31 mai 2013.

AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : S O M A EUROPE TRANSMISSIONS


AXLETECH INTERNATIONAL SAS (société par actions simplifiée) - 4 Rue Jean Servanton,42000 SAINT-ETIENNE,FRANCE (dossier no 2242761) - 42000 - France - SIREN 335339446


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242761) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2018489 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242761 - Publication au BOPI 2003-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386724 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309373 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination n°386723 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°157262 - Publication au BOPI 1993-03-22

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; boîtes de vitesses, ponts et essieux pour véhicules automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.